Etudes Pratıques Sur Le Protectorat Relıgıeux De La France En Orıent

Préface.

1. La Protection de la France à l'égard des Chrétiens d'Orient. - Différence avec le Protectorat Religieux.
2. Le droit d'intervention en Turquie.
3. Les Eglises d'Orient : Les Eglises unies à l'Eglise de Rome, Les Latins, Les Maronites, Les Arméniens Catholiques, Les Melkites (Grecs Catholiques), Les Syriens Catholiques, Les Chaldéens, Les Grecs-Unis, Les Bulgares-unis (Uniates).
4. Doctrine de la Papauté au sujet du changement de rite. – Encyclique relative à l'Union des Eglises et réponse de l'Eglise grecque.
5. Origine des schismes et hérésies des Eglises d'Orient séparées de l'Eglise de Rome.
6. Les Eglises séparées de l'Eglise de Rome : L'Eglise grecque schismatique dite orthodoxe, L'Eglise bulgare de rite orthodoxe, L'Eglise grégorienne. – Les Arméniens grégoriens, Les Nestoriens, Les Jacobites, Les Coptes et les Abyssins.
7. Chartes des Communautés chrétiennes d'Orient. Bérats et Firmans des Patriarches et des Evêques.
8. Délégués apostoliques et Vicaires apostoliques.
9. Le droit de Protectorat religieux de la France d'après les Capitulations.
10. Le Protectorat religieux d'après l'article LXII du Traité de Berlin du 13 juillet 1878.
11. Le Protectorat religieux de l'Autriche.
12. Protection individuelle des ecclésiastiques latins de nationalité étrangère.
13. Protection individuelle des religieux latins sujets ottomans faisant partie d'établissements placés sous la protection de la France.
14. Honneurs rendus et privilèges accordés aux Agents de la France dans les Eglises Catholiques placées sous son Protectorat.
15. Cérémonies officielles célébrées sur la demande ou en présence des Représentants des Puissances Catholiques dans les Eglises placées sous le Protectorat de la France.
16. Pavillon français hissé sur les établissements religieux.
17. Exercice du Protectorat sur les Communautés latines au point de vue administratif : Exercice du Protectorat de la France à l'égard des immunités et privilèges des Communautés latines en Orient.
18. Reconnaissance officielle par la Sublime Porte de nos établissements religieux.
19. Constructions et réparations d'Eglises, Chapelles, Couvents, Ecoles, Hôpitaux.
20. Protection des Drogmans et Procureurs des Etablissements religieux. — Question des Protégés.
21. Reconnaissance officielle des Drogmans et des Procureurs des Etablissements religieux.
22. Immunités douanières des Etablissements religieux.
23. Franchise de douane des matériaux de construction des Etablissements religieux.
24. Droits de douane et de fabrication du vin des religieux824.
25. Statut personnel des religieux étrangers protégés français. Immatriculation. Passeports.
26. Permis de circulation en Turquie (Mürur Tezkeresi) délivrés aux religieux étrangers. Attitude du Saint-Siège.
27. L'impôt foncier à l'égard des Etablissements religieux.
28. Transformation des maisons d'habitation en Chapelles.
29. Propriétés des Etablissements religieux. Achat d'immeubles par des religieux Étrangers.
30. Aperçu sur la question des sanctuaires, des Firmans et du « statu quo » dans les Lieux Saints.

Annexes.

Protection des Abyssins. Traité du 7 juin 1843 entre Louis-Philippe Roi des Français et Sahlé Sallasi Roi de Choa, signé par M. Rochet d'Héricourt.

Lettre du Pape Léon XIII en réponse à celle que lui adressa le 20 juillet 1898, Monseigneur Langenieux, archevêque de Reims, et dans laquelle ce prélat exposait au Saint-Père ses « craintes patriotiques » au sujet de la mission catholique de la France dans les contrées du Levant ainsi qu'en Extrême-Orient, réclamant « une parole qui nous rassura » et demandant au Souverain Pontife d'approuver la création d'un « Comité national pour la conservation et la défense du protectorat français ».

Le tribunal consulaire de France à Smyrne a jugé, en 1890, qu'en ce qui concerne les communautés religieuses, elles avaient capacité de recevoir des libéralités en Orient alors même qu'elles n'étaient pas reconnues en France. Les considérants des décisions en font foi. Les jugements ci-après indiqués ont été attaqués par-devant la Cour d'Aix dans un seul et même acte d'appel portant sur le fond de l'affaire et non sur la capacité de la communauté religieuse. L'arrêt de la Cour prononce sur le fond c'est-à-dire sur l'interprétation du testament, mais il garde le silence sur le point relatif à cette capacité.

Les églises latines de Constantinople. Hôpital de Galata. Hôpital du Taksim.

Extrait des instructions données à M. de Germigny, qualifié de premier Maître d'hôtel ordinaire du Roi et nommé Ambassadeur à la Porte, à son départ pour Constantinople en date du 15 décembre 1579.

Extrait de l'instruction donnée au Sieur de Savary de Lancosme, gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi, à son départ de Paris pour aller Ambassadeur au Levant, par le Roi Henri III le 23 septembre 1585.

Extrait des « Mémoires données par M. de Marcheville à son retour de Turquie en 1634 ».

Extrait de la correspondance de M. de Césy (1635 à 1638).

Extrait d'un résumé de deux manuscrits intitulés « Archives des Missions des Pères Capucins » et « Journal tenu par eux à Saint-Georges de Galata ».

Extrait d'un manuscrit latin à insérer dans les « Annales de la résidence de Saint-Benoît » et rédigé par un père jésuite.

Manuscrit relié intitulé « mémoire de M. de Girardin, 1685 ».

Manuscrit relié intitulé « Ambassades de M. de Châteauneuf et de St-Fériol. La première de 1689 à 1699, la seconde de 1699 à 1709 ».

« Ambassade de M. le Marquis de Bonnac — recueil de ses mémoires – 9e volume. »

Extrait du « Mémoire du Sieur de Lahaye Ventelet s'en allant Ambassadeur en Levant ».

Mémoire de M. de Châteauneuf au Roi à son retour de Constantinople pour lui rendre compte de son Ambassade.

Lettre de M. de Châteauneuf, Ambassadeur du Roi Louis XIV.

Extrait du mémoire adressé le 24 septembre 1672 à Louis XIV par le chevalier d'Arvieux.

Le Commissaire général des relations commerciales de la République française, à Alep au Général Brune, Ambassadeur de la République française près la Sublime Porte. Alep, le 5 germinal an II de la République française.

Traduction d'un firman adressé au Cadi d'Amed et au Mutessélim de Diyarbékir 2 rebi ul ewel 1225 (1810)